Permis abattage arbre, Val-BelairComment nous, les êtres humains, pourrions-nous vivre sans les arbres? Nous n'avons qu'à songer à leurs multiples bienfaits qui agrémentent nos vies. Notamment, lors de chaleurs accablantes, ils rafraîchissent l'air. Ou encore, les oiseaux adorent jouer ou livrer des concerts dans leurs feuillages, pour notre plus grand ravissement. Enfin, et ce n'est pas le moindre de leurs avantages, les splendides paysages et aménagements qu'ils contribuent à créer pour le plus grand plaisir de nos yeux. À notre époque, nous sommes en effet pleinement conscient de l'importance des arbres.
Il est donc tout à fait compréhensible qu'il existe des règlements municipaux pour éviter des coupes abusives, ainsi que pour assurer la sécurité des citoyens et l'adoption de bonnes pratiques arboricoles. La Capitale nationale assume pleinement cette responsabilité. Dans cette foulée, la suite de la page vous présente des informations concernant les règlements d'abattage d'arbres dans l'arrondissement de La Haute-Saint-Charles. Ces informations sont essentiellement tirées du règlement d'harmonisation sur l'urbanisme de la Ville de Québec, lequel s'applique sur l'ensemble du territoire, incluant l'arrondissement de La Haute-Saint-Charles. Elles vous sont fournies à titre indicatif seulement. La Ville demeure votre référence ultime pour obtenir l'information exhaustive, à jour ainsi que sa bonne interprétation. Enfin, il est préférable de vous procurer la version officielle des règlements concernant votre situation, au besoin. |
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Il existe une règlementation spécifique pour l'arrondissement de La Haute-Saint-Charles. Il est donc bon de vérifier qu'elle ne comporte pas de restrictions supplémentaires.
Vous trouverez également des renseignements additionnels en vous rendant à ce lien: https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/reglements_permis/abattage_arbres.
Vous trouverez également des renseignements additionnels en vous rendant à ce lien: https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/reglements_permis/abattage_arbres.
Permis pour abattre un arbre
Ce qui est communément désigné de permis est en fait un certificat d'autorisation. Or, il en faut un pour pouvoir procéder à l'abattage d'arbres. Sur le site Web de la Ville de Québec, une page s'intitule "Assistant-permis". Si vous la consultez, vous y découvrirez de l'information relative à divers genres de travaux ou cas où un certificat d'autorisation est requis. Un formulaire de demande pdf téléchargeable est également disponible sur le site de la Ville.
À la toute fin de cette page, sont fournies les coordonnées du point de service de l'arrondissement de La Haute-Saint-Charles, où vous pouvez obtenir des renseignements concernant l'abattage d'arbres ou le certificat d'autorisation.
À la toute fin de cette page, sont fournies les coordonnées du point de service de l'arrondissement de La Haute-Saint-Charles, où vous pouvez obtenir des renseignements concernant l'abattage d'arbres ou le certificat d'autorisation.
Raisons acceptables pour abattre un arbre
L'abattage est autorisé dans certaines situations. Par exemple quand un arbre est mort, qu'il est en déclin ou s'il est dangereux. Quand le grand végétal concerné est un frêne, l'abattage est également accepté normalement.
D'autres motifs sont habituellement recevables. En voici certains: Une coupe réalisée dans le but d'éviter que des maladies ou infestations d'insectes se propagent. Quand l'arbre fait obstacle à des constructions, aménagements ou travaux nécessitant l'obtention d'un permis (n'oubliez pas de le demander séparément de celui de l'abattage!). Si l'arbre constitue une menace à l'intégrité d'une construction. S'il entrave l'entretien et l'opération adéquate d'infrastructures ou d'utilités publiques. L'installation d'une antenne ainsi que les travaux qui l'accompagnent (par exemple construire une voie pour s'y rendre) font aussi partie des motifs habituellement acceptés.
Des restrictions réglementaires particulières sont parfois associées à un abattage dans un milieu humide ou à proximité d'un cours d'eau. Quand un lot appartient à une zone boisée protégée, le maintien en place des spécimens arboricoles est exigé. À moins qu'un arbre ne soit mort, dangereux ou qu'il dépérit.
Vous pouvez devoir remplacer tout arbre abattu par un autre végétal. La taille minimale que doit respecter l'arbre de substitution est mentionnée dans le règlement. En outre, selon la localisation d'un lot, en classe Forêt ou Agriculture par exemple, des spécificités réglementaires peuvent exister. Enfin, tout non-respect du règlement relatif à un abattage est passible d'une amende.
abattage arbre
D'autres motifs sont habituellement recevables. En voici certains: Une coupe réalisée dans le but d'éviter que des maladies ou infestations d'insectes se propagent. Quand l'arbre fait obstacle à des constructions, aménagements ou travaux nécessitant l'obtention d'un permis (n'oubliez pas de le demander séparément de celui de l'abattage!). Si l'arbre constitue une menace à l'intégrité d'une construction. S'il entrave l'entretien et l'opération adéquate d'infrastructures ou d'utilités publiques. L'installation d'une antenne ainsi que les travaux qui l'accompagnent (par exemple construire une voie pour s'y rendre) font aussi partie des motifs habituellement acceptés.
Des restrictions réglementaires particulières sont parfois associées à un abattage dans un milieu humide ou à proximité d'un cours d'eau. Quand un lot appartient à une zone boisée protégée, le maintien en place des spécimens arboricoles est exigé. À moins qu'un arbre ne soit mort, dangereux ou qu'il dépérit.
Vous pouvez devoir remplacer tout arbre abattu par un autre végétal. La taille minimale que doit respecter l'arbre de substitution est mentionnée dans le règlement. En outre, selon la localisation d'un lot, en classe Forêt ou Agriculture par exemple, des spécificités réglementaires peuvent exister. Enfin, tout non-respect du règlement relatif à un abattage est passible d'une amende.
abattage arbre
Points de service des demandes de permis d’abattage, Arrondissement de La Haute-Saint-Charles
Où pouvez-vous poser vos questions qui concernent l'abattage d'arbres ou le certificat d'autorisation ou permis? Pour l'arrondissement de la Haute-Saint-Charles, le numéro de la ligne automatisée du bureau d'arrondissement est le 418-641-6700. Il est aussi possible de communiquer au 311 du lundi au vendredi, de 8h à 19h.
Pour une visite sur place, le bureau est localisé au 3490, route de l'Aéroport, Québec (Québec) G3K 1X5. Ses heures d'ouverture sont de 8h30 à 12h du lundi au vendredi. Cependant, il est sage de vérifier par téléphone si elles n'ont pas changé avant de vous y rendre. Et aussi, de vérifier si vous avez besoin d'un rendez-vous.
Pour une visite sur place, le bureau est localisé au 3490, route de l'Aéroport, Québec (Québec) G3K 1X5. Ses heures d'ouverture sont de 8h30 à 12h du lundi au vendredi. Cependant, il est sage de vérifier par téléphone si elles n'ont pas changé avant de vous y rendre. Et aussi, de vérifier si vous avez besoin d'un rendez-vous.
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581-703-8216
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